L’Etat de droit israélien sous la menace d’un (vrai) coup d’Etat ! (012403/20)
mardi, 24 mars 2020
Par Stéphane Juffa
Avec
Jean Tsadik, et Ilan Tsadik qui a participé au suivi des débats de la Knesset
Une minuscule introduction est nécessaire pour expliquer à
ceux qui ne l’ont pas encore compris le sens de notre travail. Je suis
républicain, c’est aussi le seul principe accepté par tous les rédacteurs de la
Ména où qu’ils se trouvent sur la Planète. Quelles que soient nos sensibilités,
nous sommes républicains, ce qui signifie que l’Etat de droit, le respect des
instances fondamentales de tous les régimes démocratiques et partant, de la
démocratie, ne sont pas négociables.
Tout le reste est permis, et jamais il ne me viendrait à
l’idée de censurer qui que ce soit pour les idées qu’il peut émettre et les
analyses qu’il peut produire. Particulièrement si elles diffèrent des miennes. Nous
avons démontré notre attachement à ces principes à cinq mille reprises déjà.
Le problème lors de la plus importante crise politique que traverse
l’Etat d’Israël depuis sa création consiste en cela qu’une partie non
négligeable de nos concitoyens et des Israélites de l’exil ignore à la fois la
signification de l’Etat de droit et de la séparation des pouvoirs, ou que la prépondérance
absolue de ces principes pour la survie d’Israël – aussi déterminante que
Tsahal - leur échappe.
Pour d’autres, les messianistes par exemple, la démocratie
ne procède pas d’une valeur à laquelle ils adhèrent, et ils la considèrent
plutôt telle une hérésie dans la profession de leur croyance. Pour d’autres
encore, nombreux, l’adhésion superficielle à la démocratie est un argument qui
vaut tant qu’elle correspond à leurs objectifs politiques ; mais ils la vouent
aux gémonies dès qu’elle les prive du pouvoir.
Au paroxysme de l’absurdie, pour des milliers d’incultes,
la défense de l’Etat de droit s’assimile à un engagement politique de
gauchistes, de traîtres, d’arabisants et de quelques autres déviances
burlesques, violentes et psychiatriques.
Tant pis pour eux. Les hommes ne discutent pas avec les
escargots.
Pour remettre la synagogue au cœur du village, rien ne peut
nous faire dévier de notre travail d’informateurs, et leurs insultes, qui sont
récemment passées au stade des menaces physiques, n’ont strictement aucun effet
sur notre engagement à relater les faits et à les analyser en toute
indépendance.
Si j’évoque ce sujet, c’est que ce mardi matin, l’Etat de
droit en Israël est menacé. Car la Haute Cour de Justice avait imparti au
président de la Knesset, le député du Likoud Yuli Edelstein, jusqu’à 21h hier
(lundi) pour lui indiquer s’il entendait convoquer une session du Parlement
jusqu’à mercredi (demain) afin de discuter et voter pour le choix de son
remplaçant.
"Avec tout le respect
que je vous dois, tant que le tribunal me présentera, à moi et à la Knesset
israélienne, un ultimatum pour tenir la session au plus tard le 25 mars 2020,
je ne serai pas d'accord", a répondu Edelstein.
"Cela signifierait
que l'ordre du jour de la Knesset serait fixé par la Cour suprême et non par le
président de la Knesset, qui est chargé de cette tâche.
Edelstein et Netanyahu
Le sacrifice du fou pour sauver Bibi des griffes de la Justice ?
"L'ingérence de la
Cour dans le jugement du président du Parlement concernant l'ordre du jour de
la Knesset et la convocation d'un vote pour son remplacement est une immiscion
sans précédent dans le domaine politique."
Edelstein ajoutant que "l'ingérence du tribunal dans l'affaire revêtirait
un caractère politique évident, et que si le tribunal décidait d'intervenir, il
pourrait être perçu comme plongeant ses orteils dans le marais politique, ce
qui porterait gravement atteinte à la confiance du public".
Edelstein a déclaré qu'il
porterait la question du choix d’un nouveau président du Parlement à l'ordre du
jour "dès que possible, lorsque toutes les circonstances le justifieront,
à tout moment à partir des prochains jours et au plus tard lorsque la Knesset
se réunira pour établir un gouvernement".
La réaction de la plus
haute instance juridique de l’Etat face à ce refus ne se fit pas attendre, aussi
a-t-elle ordonné à Edelstein d'autoriser la Knesset à discuter du choix d'un
nouveau président d'ici mercredi.
La Présidente du Tribunal,
Madame Esther Hayut, a expliqué sa décision inférant que "le refus
persistant de permettre un vote complet à la Knesset pour l'élection d'un
président permanent sape les fondements du processus démocratique. Il porte
manifestement atteinte à la réputation de la Knesset en tant qu'organe
indépendant ainsi qu'au transfert pacifique du pouvoir (…)".
On ne peut échapper à la
conclusion que dans ces circonstances particulières, il s'agit d’un de ces
rares cas qui nécessitent l’intervention du tribunal afin de ne pas porter
atteinte à notre système de gouvernement parlementaire", peut-on lire dans
la décision.
Mme Hayut a souligné que "61
membres (sur 120) de la Knesset sont intéressés à voter pour élire un nouveau
président de la Knesset et que faire barrage à cet effort, dirigé par une
majorité de membres de la Knesset, est une violation de la volonté des
électeurs".
Elle a également répondu à
un argument présenté par Edelstein selon lequel le remplacement du président de
la Knesset à ce moment nuirait aux négociations pour la formation d’un
gouvernement d'unité : "La position du président de la Knesset selon
laquelle la tenue d'élections pour un président permanent nuirait à la
formation du gouvernement est une inversion causale. La Knesset est souveraine.
La Knesset n’est pas "le fan club du cabinet".
Le refus initial de Yuli
Edelstein de signaler à la Haute Cour s’il entendait ou non autoriser le vote
de son remplacement avait été précédé par une intervention à peine croyable du
ministre de la Justice, Amir Ohana, nommé par Binyamin Netanyahu. Ohana a
composé un Tweet dans lequel il a écrit : "Si j’étais le président de
la Knesset, je dirais : non.".
Le gouvernement
intérimaire dirigé par Netanyahu a qualifié la mise en demeure de la Cour Suprême
de "coup (d’Etat)".
Netanyahu lui-même a
ordonné aux membres du Likoud et aux députés de son bloc de boycotter les
délibérations de la Knesset qui se sont déroulées hier. Cette séance avait pour
but de permettre la nomination des commissions parlementaires sans lesquelles
le Parlement est incapable de fonctionner.
Lundi 16 mars, Yuli
Edelstein avait clôturé la première réunion de la Knesset après les récentes
élections générales au bout de seulement quatre minutes, invoquant le danger
d’infection des députés par le Covid-19. Il avait ainsi empêché la Knesset de
fonctionner, en entravant la formation des commissions dans lesquelles le bloc
bibiste, en minorité à la Knesset, s’est également retrouvé en minorité dans
les commissions.
Lors de la discussion en
séance plénière qui a précédé le vote, outre Edelstein, la seule représentante
du bloc bibiste présente était la ministre de la Culture et du Sport Miri
Regev. Cette dernière a empêché le chef de Kakhol-Lavan d’adresser un message intelligible
aux députés. Elle a saboté l’intervention de la personnalité chargée par le
Président Rivlin de former un gouvernement à coups d’invectives et de
hurlements divers.
Il était impossible
d’obliger Regev à quitter la salle vu qu’elle était, par calcul, l’unique
représentante du gouvernement intérimaire, et que la session ne pouvait se
tenir hors la présence d’au moins un membre du cabinet.
A la suite de la séance
plénière, lors de la première réunion de la "Commission organisatrice", celle qui régule le travail du Parlement et
établit les autres commissions, les députés bibistes étaient de retour. Miki
Zohar remplaçait Miri Regev dans le rôle de saboteur principal de l’exercice
parlementaire, interrompant les intervenants et soulevant tous les points de
procédures possibles afin de plomber la réunion.
Les députés du bloc
bibiste bien que présents lors des débats ont refusé de participer aux votes
constitutifs des deux principales commissions de la Knesset, celle des finances
et celle gérant les questions sécuritaires et politiques. Ces commissions ont
toutefois pu être établies. Quatre sous-commissions ont en outre été créées,
notamment celle chargée d’accompagner la lutte contre le Covid-19. Deux de ces
sous-commissions seront présidées par des députés de la Liste Unifiée des Arabes
israéliens, dont celle devant se pencher sur l’explosion de violence dans le
secteur arabe.
Les membres du bloc
bibiste ont quitté la salle avant les votes pour la mise en place des
sous-commissions, Miki Zohar sollicitant personnellement tous les députés du
bloc à cette fin. Peu auparavant, on a assisté à un échange très dur, parsemé
d’invectives, entre Zohar et les membres du parti Yémina (la droite) appartenant
pourtant au même camp, qui entendaient participer aux travaux de la commission
et avaient communiqué au président les noms des membres de leur parti qui
allaient s’y associer.
En quittant bruyamment les
lieux, le même Zohar a annoncé que son bloc abandonnait la Knesset et ne
participerait pas aux réunions des commissions non plus qu’aux séances
plénières.
Après l’injonction de la
Cour Suprême obligeant Yuli Edelstein à procéder à l’élection de son successeur
jusqu’à mercredi, des députés du bloc bibiste ont réagi de façons diverses à
cette ordonnance.
Le ministre du Tourisme
(Likoud), Yariv Levin, dans sa réponse, a affirmé que "le tribunal a
officiellement pris le contrôle de la Knesset".
Le ministre de la Sécurité
Publique (Likoud), Gilad Erdan, après avoir dans un premier temps invité
Edelstein à refuser l’injonction de la Haute Cour et à "ne pas se départir
de ses flingues", s’est ensuite rétracté, précisant : "Cependant,
si la Haute Cour adopte une décision forçant l'élection d'un président de la
Knesset pendant que les négociations en vue de la constitution d'un
gouvernement d'unité sont en cours, nous devons respecter la décision ou bien
nous résigner à l'anarchie".
Même son de cloche sous la
plume de Gideon Sa’ar, celui qui s’était confronté à Netanyahu pour lui
disputer les commandes du Likoud et avait été traité de gauchiste et de traître
par le Premier ministre intérimaire. Sa’ar a ainsi tweeté que "la position
d’Edelstein était légitime et qu’il devrait la défendre dans la procédure
devant la Haute Cour", mais il a aussi signifié que "les appels à ne
pas accepter une décision directe de justice étaient inacceptables".
Quant au ministre des
Transports de Yémina, Bezalel Smotrich, il a déclaré
: "Pendant l'une des crises les plus difficiles, le système judiciaire
fait la promotion d'un coup d'Etat en Israël. Rien de moins". Smotrich, un
messianiste, avait, il y a quelques mois, exprimé que la justice séculière en
Israël devait être remplacée par la justice halakhique (religieuse).
Ce n’est pas la première
fois que le bloc bibiste et son leader, Binyamin Netanyahu, affirment que les
instances juridiques de l’Etat hébreu fomentent un coup d’Etat contre sa
personne. En septembre, il avait déjà allégué, comme moyen de défense contre
son inculpation au pénal, que le Procureur général Avikhaï Mandelblit, les autres
magistrats du Parquet, la Police et les media, avaient ourdi un coup d’Etat
pour le chasser du pouvoir.
A noter, et c’est
important, qu’il n’existe aucun lien entre le Parquet et la Cour Suprême qui constituent
deux instances totalement indépendantes dans l’appareil judiciaire. La Cour
Suprême ou Haute Cour, qui a pris la décision hier d’obliger Edelstein à
procéder à l’élection en vue de son remplacement est composée de juges de
toutes les sensibilités politiques, de plusieurs religieux, de laïcs et de
représentants de la minorité arabe.
Accuser ce tribunal d’agir
avec un parti pris dans ses décisions ne participe pas d’une critique
démontrable et partant raisonnable, maisprocède de ce fait d’une
tentative indiscutable de porter atteinte à l’Etat de droit et à la démocratie.
Un éventuel refus
d’obtempérer de la part du tandem Netanyahu-Edelstein constituerait la première
occurrence depuis la création de l’Etat d’un refus d’accepter une décision de
sa plus haute instance juridique, fragilisant dans son sillage tout l’édifice
judiciaire israélien.
En observant ces
évènements très graves, la conclusion selon laquelle M. Netanyahu n’œuvre
uniquement, depuis un an et demi, que dans le but d’échapper à son procès est
objectivement inévitable. Il est en train d’instrumentaliser la terrible
pandémie de Covid-19 pour continuer à délégitimer l’appareil judiciaire
israélien, ce qui cristallise une atteinte jamais encore observée contre l’Etat
de droit. Sauf que, désormais, il s’emploie aussi activement à neutraliser le
parlement en l’empêchant par de multiples manipulations mafieuses de siéger et
de remplir son rôle. Un rôle rendu plus indispensable encore par la
prolifération exponentielle du virus et des dispositions économiques et budgétaires
y afférentes, qui sont l’apanage de la Knesset.
Le train des anti-bibistes
est toutefois en marche ; il a quitté la gare, et rien de légal ne peut
plus le forcer à s’arrêter. S’il poursuit son chemin, d’ici demain, un
remplaçant d’Edelstein sera élu au perchoir. Ce qui permettra, quelques jours
plus tard, de faire voter une loi interdisant à un député sous inculpation
pénale de briguer le poste de ministre, à fortiori, celui de Premier ministre.
Dans ce cas, Netanyahu a
déjà obligé tous les députés du bloc bibiste à signer une déclaration selon
laquelle – s’il était empêché de se présenter - ils ne soutiendraient aucun
candidat aux prochaines élections générales qui pourraient se dérouler dès la
fin de la pandémie. Sacrée leçon de civisme !
C’est peut-être là le
talon d’Achille de Binyamin Netanyahu : s’il tente d’imposer au pays un régime
autocratique, un peu comme en Turquie ou en Russie, toujours dans l’objectif
d’échapper à ses procès, pour le moment, il fait peser l’essentiel de ses décisions
autoritaires sur les membres de son propre parti et de son bloc, en les
écrasant littéralement sous les menaces.
Reste que le vote parlementaire
visant à l’empêcher de redevenir Premier ministre implique la modification
d’une "khok yessod", c’est-à-dire d’une Loi Fondamentale de l’arsenal
législatif israélien. Or les votes de cette espèce se déroulent à bulletins
secrets, et plusieurs députés du Likoud, dont un qui s’est ouvert à la Ména
sous le couvert de l’anonymat, prétendent qu’une dizaine au moins d’entre eux,
protégés par ce mode de scrutin, en profiteraient pour appuyer la loi et se
"débarrasser" ainsi d’un personnage devenu de plus en plus despotique
et incontrôlable.
Dans l’immédiat et à cause
des manœuvres de Netanyahu à la Knesset, le schisme et la tension augmentent
dans le pays. Hier, des milliers de personnes arborant des drapeaux noirs et
des drapeaux nationaux manifestaient spontanément devant le Parlement en
exigeant la préservation de l’Etat de droit.
Ce mardi, l’appareil de
propagande du Likoud, après que ses députés ont qualifié d’inconscient et
d’irresponsable le rassemblement des légitimistes sur le parvis de la Knesset,
leur reprochant de menacer de contagion la Garde de l’institution et les
policiers, a organisé, au même endroit, une manifestation de soutien à
Netanyahu.
Mais le pire pourrait être
à venir avant la fin de la semaine en cours. A la Ména et parmi la frange
éduquée de la population, l’on craint deux mesures hypothétiques qui pourraient
nous faire basculer dans le précipice. La première, serait évidemment un refus
d’obtempérer de la part de Yuli Edelstein répondant aux ordres de Netanyahu.
Dans ce cas, nous ignorons ce que serait la réaction des députés qui
représentent la majorité parlementaire et nous craignons des heurts violents
entre manifestants pro et anti-Bibi. En tout état de cause, l’insoumission du
président de la Knesset à une décision juridique devrait être interprétée comme
un authentique coup d’Etat, cette fois-ci, dont les conséquences sont pour le
moment imprévisibles.
La seconde mesure, plus
préoccupante encore, procèderait d’une décision du premier ministre par intérim
de confinement général de la population – on sait qu’une telle mesure est sur
le point d’être décrétée, avec recours à la troupe afin de la faire respecter –
mais qui inclurait la Knesset et ses députés, et pourquoi pas, les juges de la
Cour Suprême.
En droit israélien,
l’exécutif, inféodé en démocratie aux pouvoirs – dans l’ordre – judiciaire et
législatif, ne détient pas l’autorité requise afin d’empêcher un membre de la
Knesset de se rendre où il le désire et quand il le désire. On peut donc
s’imaginer – c’est aussi ce que nous disent des conseillers de Kakhol-Lavan –
que les députés n’accepteraient pas une telle décision, et qu’ils se rendraient
au parlement pour y siéger en dépit du décret de Netanyahu.
A partir de ce point, nous
nous perdons en conjectures et nous refusons d’envisager pour le moment les
terribles répercussions dont nous pourrions être témoins. Cela dépendrait
largement de la réaction initiale des forces de l’ordre face aux députés.
Ce qui est sûr est que,
dans ces deux hypothèses funestes, Israël se trouverait divisée en deux camps,
celui qui obéit à la Justice et à la députation, face à celui qui suit le
Premier ministre intérimaire Binyamin Netanyahu.
Il est clair que nous
sommes tout aussi opposés à ce genre de situation qu’à celle d’un coup d’Etat. Tout
comme il est clair que nous devons cette situation impensable en Israël, qui a
toujours été considérée comme le régime démocratique au monde le moins enclin à
un coup d’Etat, à un individu aux abois, prêt à sacrifier une nation toute
entière à son objectif d’échapper à ses juges et au verdict qu’ils pourraient
rendre.
Cette personne, Binyamin
Netanyahu, semble reprendre à son compte la décision de la vieille prostituée
Clara Zahanassian dans La visite de la vieille dame de Friedrich
Durrenmatt : "Le monde
a fait de moi une putain ; je
veux faire du monde un bordel !".
"Monsieur Sami El Soudi, par P Vallois", Je
consulte ce site depuis longtemps et je vois qu'il n'est pas trop
vivace. Cela n'a guère d'importance. Les articles suffisent.
Sauf,
à mes yeux, sur un point. C'est qu'il semble qu'aucun lecteur n'ait
pris soin de vous marquer toute la considération, la haute estime, que
dis-je, le bonheur que l'on éprouve à lire vos textes.
Vous êtes, je crois, la personne au monde qui fait le mieux comprendre ce qui se passe au Proche et Moyen-Orient.
Vos papiers depuis 2003 sont incomparables. Ils méritent d'être réunis et publiés. A tout le moins.
Merci infiniment."
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